Sont classées en régime de carrière, les substances minérales utilisables comme matériaux de construction ou de travaux publics et comme amendement des terres pour la culture, à l'exception des phosphates, nitrates et autres, sels alcalins et Alcalino-terreux dans les mêmes gisements.
minérales dans le Territoire National. En effet, par Décret du 16 décembre . 1910 modifié et complété par le Décret du . 16 avril 1919, le Gouvernement du Congo ... volumes d'investissements et de la . production minière ont été plus importants . dans la période allant de 1937 à 1966 . comparativement à celle allant de 1967 à ...
La production céréalière de la Chine a augmenté de 1,3% en base annuelle pour atteindre un record de 695,41 millions de tonnes en 2023, selon des données publiées lundi par le Bureau d'Etat des statistiques (BES).
des droits miniers et/ou de carrières . d'exploitation et/ou tout produit . élaboré à partir de ces substances dans . les usines de concentration, de . traitement ou de transformation à des . fins commerciales ; 44. Recherche: toute activité par laquelle . le titulaire d'un droit minier ou de . carrière de recherche se livre, à partir
